Mentions légales

Dernière mise à jour : 1 nov. 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site [NOM DU SITE / URL].

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : [Maison Baia]
• Forme juridique : Micro-entreprise
• Siège social : 16 rue des acacias Trith saint leger 59125
• SIREN / RCS : 131262859 – RCS Valenciennes
• SIRET :13126285900013
• E-mail : maisonbaia.infos@gmail.com

2. Directeur de la publication

Ouaad Mehdi, en qualité de gérant 

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photos, visuels, logos, créations de médaillons, mise en page) est la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les données collectées sur le site (nom, adresse, e-mail, téléphone, informations de gravure) sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes, assurer la livraison et vous contacter au sujet de celles-ci. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.

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